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Règlement Général

 
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Tidus
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1. Enregistrement :
Pour pouvoir poster une tranche de vie, nous insulter ou se faire pardonner, pour être tenu au courant des déplacements, édits, suppressions de vos posts par les Maîtres des lieux: il faut s'enregistrer. Il est entendu que, comme nous avons les pleins pouvoirs (jouissif, vous pouvez me croire), concernant toutes les inscriptions sur ce forum. 2. Les messages :

2.1 Postez dans le bon forum
Vous êtes grands alors lisez la liste de tous les forums (et la note l'accompagnant) avant de poster. Le multipost est interdit et ne sera pas accepté avec la "groove attitude".

2.2 Message clair et précis.



Quand vous posez une question, soyez aussi précis que possible. Je rappelle à la Plèbe qu'ici c'est un forum francophone où l'on est censé écrire en Français.... Bannissez toute écriture type "SMS staïle" ou abusant de "lollll ou autres ptdrrrrrrrrrr" ou encore smileys ! Un minimum d'une dizaines de mots est nécessaire. Le titre doit être explicite et précis. Après mûre réflexion, le Staff à pris une importante décision pour le forum !A partir de maintenant, tout membres ne respectant pas ce qui va suivre va ce risquer à des SANCTIONS !
Le language SMS est désormais interdit sur le forum sous peine de sanction. Nous pensons que cela est indispensable car après tout ce qu'on à lu, on ce demande mais ou va le forum ! (Le Staff va pas repassé derrière chaque membres pour le corriger). Ne ne sommes pas contre les fautes de francais standart :

Exemple : nous somme au lieu de nous sommes ! Ceci peut arrivé car nous n'avons pas tous le même âge ! D'ailleurs je ne suis pas fûte fûte en français moi ^^

Mais ce genre de phrase sera sanctionné ,
Exemple : Sa va g pa a me plindre ! les gen son cool ! moi parlé franssé !

Liste des Sanctions :

Rappel par MP
Avertissement 1
Avertissement 2
Avertissement 3
Bannissement temporaire
3 bannissement temporaire => exclusion total du forum ( l'IP sera aussi banni )

Il n'y a que les membres du Staff qui peuvent infligé des rappels et avertissements ! AUCUN membres ou prof n'a le droit de faire ce rappel sous peine de se faire rappeler à l'ordre lui même !

Voila j'espère que vous prendrez en considération ce message !

Les utilisateurs de xooit sont-ils responsables des messages postés publiquement sur le forum qu'ils administrent ?

Chaque membre reste personnellement responsable de ce qu'il poste. Néanmoins, pour les injures, les menaces..., l'administrateur doit rester vigilant et effacer tous les posts illégaux (injures racistes, xénophobes, homophobes...) sans en avertir préalablement la personne. La aussi, si l'administrateur ne fait pas son travail, xooit en tant qu'hébergeur doit intervenir (s'il en a connaissance et si les faits sont avérés et prouvés...).

3. Conduite générale :

3.1 Cool attitude



Les insultes et la diffamation envers les gens et sociétés sont sévèrement réprimées par la loi (attention, comme je suis juriste de formation et de métier, j'en connais une méga tartine...) Toute incitation à la haine raciale, au sexisme (bon si la vanne est vraiment drôle, on passe ), l'homophobie, etc... sera automatiquement supprimée. En cas de récidive, çà sera direct un funny ban du Forum. "En cas de problème, c'est l'unique remarque de l'Admin' Suprême. En cas d'abus, c'est le tir à vue (grosso modo, tu vas l'avoir dans le ..." ^^(la Funny Charte© de Vince, I, 3.1)

3.2 Piratage & SPAM



Le piratage est illégal, de fait, les messages concernant les cracks & autres warez seront systématiquement fermés et leurs auteurs non amicalement reconduits à la porte de la discothèque. Le SPAM est bien sur traité de la même façon mais avec du goudron et des plumes en plus. 3.3 Avant de demander cherchez...
En fait çà parait logique hein ?... Mais non.... Alors je le repète pour les cancres du fond.

4. La "Pas-Cool"Modération :

Là on va pas s'étendre, tout ce qui ne nous plaît pas sera modifié, supprimé, repeint en orange ou décoré avec de la moumoute. Si ça ne vous plaît pas ---> changez d'adresse. et pafff :=

- Le Staff tiens a vous rappeler qu’il existe des Modérateurs et Administrateurs qui sont là pour faire respecter le règlement du Forum. Il est donc vivement déconseillé aux membres de faire des remarques et des posts injustifiés aux autres membres et encore moins envers le staff. Si jamais il ce pose un problème de n'importe quel ordre,il existe le bouton alerter un Administrateur.

- Je tiens aussi à dire que la rubrique "Présentation" du forum, n'est pas un nid à FLOOD ! Désormais les membres seront surveillés dans cette partie du forum !

- A retenir également, il est formellement et catégoriquement interdit d'effacer un edit de modération et ce, quelque soit la situation. Tout manquement à cette règle entrainera sanction.





Dernière édition par Tidus le Sam 18 Oct - 12:39 (2008); édité 1 fois
Sam 18 Oct - 12:10 (2008)
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Sam 18 Oct - 12:10 (2008)
Tidus
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5. Les doubles comptes :
Il est formellement interdit de créer plusieurs comptes sur le forum.
Nous avons les moyens de voir qui utilise ce genre de procédé et s’expose à un ban d’une durée indéfini.
Les Exeptions : Si jamais vous étiez frère et sœur ou autres situations particulières, il est préférable de prévenir un Administrateur ou encore un modérateur le plus vite possible pour évité de vous faire bannir pour rien.

6. La taille des signatures/avatars:* Avatars:
Les Avatars sont autorisés sur le forum mais ne doivent pas déformer la page internet. C'est à dire que: Si vous avez un avatar qui déforme énormement la colone de gauche, les administrateurs se réservent le droit de supprimer votre avatar ou de vous interdire d'en mettre un.

* Signatures:
Merci de ne pas mettre des signatures immences! 500*150 (limite 200) est une taille correcte pour une signature. Si cela n'est pas respecté, les administrateurs se réservent le droit de supprimer ou vous interdire l'affichage d'une signature.

7. La pub sur le forum :

Il est interdit de faire de la publicité par MP/Mail via le forum.
Ajout du Rang : Faucheur de PUB. Les membres ayant ce grade sont des vilains méchant qui ont fait de la PUB par MP à des personnes du Forum. Ces membres sont interdit de MP DEFINITIVEMENT et s'ils continue sur le Forum, le ban est la pour les calmer a vie.
La PUB dans les signature n'est pas interdit.Vous pouvez faire de la PUB aussi dans la zone FLOOD.

8. Vos comptes utilisateurs :
Une personne décide de se retirer d'un forum et demande la suppression de son compte à l'administrateur. Or ce dernier refuse. Quelle est l'obligation de l'administrateur?

Conformément à l'article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, chaque membre d'un forum dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. C'est pourquoi l'administrateur ne peut pas refuser de supprimer un compte. Si tel est le cas, veuillez nous en aviser en nous apportant la preuve que vous avez bien contacté le dit administrateur et qu'il a refusé de supprimer votre compte. Si tel est le cas, nous le contacterons pour lui demander de le faire dans les plus brefs délais. En cas de refus de sa part, il s'exposera à la suppression pure et simple de son forum pour non respect de la loi "informatique et libertés"...

A noter toutefois que vous ne pouvez exiger de l'administrateur qu'il supprime tous vos messages (Sauf s'ils contiennent des informations personnelles permettant de vous identifier formellement).


Voici toutefois une exception à cette obligation:

En cas de plainte (Pour insultes, diffamation, propos racistes, homophobes ou révisionnistes, etc...) contre la personne qui demande la suppression de son compte, il faut savoir que l'administrateur ne peut pas effacer les données relatives à l'identification de cette personne (Notamment l'adresse IP qui permet d'identifier formellement une personne): il est légalement tenu de pouvoir les communiquer pendant un délai d'un an minimum (Ceci pour permettre par exemple à la justice de retrouver cette personne et d'engager éventuellement contre elle une procédure). Dans ce cas là, l'administrateur n'est pas tenu de supprimer le compte du demandeur...

9. le Plagiat :

Tutoriel Plagiat.

Les définitions :

Le plagiat est considéré comme la copie d'une oeuvre, que l'on s'approprie sans en désigner la source. ( exemple de source: les noms et prénoms de l’auteur, référence d’un livre ou d’un site internet).
La lettre et l'esprit de l'auteur sont alors recopiés sans autorisation de l'auteur.
Le plagiat porte atteinte au droit d'auteur, et c'est en ce sens qu'il est interdit par la loi, le plagieur s'expose à des poursuites pour délit de contrefaçon (les peines encourues allant jusqu'à 3 ans de prison et 300000€ d'amende).

Mais il est difficile parfois de distinguer le plagiat de la citation, ou encore de l'inspiration. Il est autorisé de citer une oeuvre ou s'inspirer d'une oeuvre, mais ceci est très encadré par des conditions à respecter:
- Il faut que la citation soit courte ( proportionnellement évaluée en fonction de la longueur de l'article), pour éviter que l'internaute ne lise les articles originaux.
- Il faut aussi que l'article qui fait une citation courte de l'article de presse fasse l'objet d'une originalité.

L'oeuvre : En droit français, cette notion est très large, d'une part on retrouve les oeuvres littéraires comme les romans, les poèmes, les pièces de théâtre, les ouvrages de référence, ou encore les journaux, les compositions musicales et chorégraphiques, d'autre part les oeuvres « numériques » les bases de données, les films, et les logiciels, mais aussi les oeuvres artistiques telles que les peintures, les dessins, les photographies et les sculptures, l'architecture, et les créations publicitaires, ainsi que les cartes géographiques et les dessins techniques.

Les plaintes recevables :

Rappel : Il est nécessaire de rappeler que xooit n'est pas compétent pour les images, et qu'il faudra vous plaindre auprès de l'hébergeur d'image. Pareillement pour les vidéos, vous devrez déposer votre plainte auprès de l'hébergeur de vidéo. Donc, xooit est compétent uniquement pour le plagiat sur les textes, la structure du forum, nom de domaine réservé, ou marque déposée.

Les étapes pour porter plainte pour plagiat à xooit :

1- Il faut être sûr d’être l’auteur des oeuvres plagiés : Plusieurs solutions :
- Vous avez déposé un copyright ( http://copyrightfrance.com ). - Vous avez fait un dépôt auprès d’une société d’auteur qui gère les textes. ( http://www.adagp.fr/FR/static_index.php ) - Vous avez fait un dépôt devant un notaire ou un huissier.
- Vous avez effectué un envoie d’enveloppe dite “soleau” (enveloppe achetée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle ou d'un greffe de tribunal ).
- Vous avez une marque déposée
( http://www.inpi.fr/front/show_rub.php?rub_id=5 ) - Vous avez acheté un nom de domaine et réservé les autres noms de domaine ( http://www.e-zone.fr/fr/index.asp?s=FG004 ). - Vous avez des preuves irrévocables : des screens ( impressions d’écran), des aveux du plagieur, screens d’informations sur votre ordinateur qui garanties des dates de création.








Précision: Loi sur la propriété des posts sur les forums, en relation avec l’autorité des Administrateurs/Modérateurs.

Un membre est responsable de son post et son propriétaire intégrale. Etant donné que, le post se trouve sur un forum, dirigé par un ou des Administrateurs, ils sont en droits d’éditer, de supprimer, des messages sans avis quelconques. Cette même lois s’applique pour un Modérateur également. (A convenir qu’un modérateur n’efface pas, ou n’Edit pas un post d’administrateur…)

En conséquence un membre ne peut pas porter plainte pour plagiat si son post est copié. De plus, un plagiat ne porte que sur une œuvre. Un post n’est pas reconnu comme tel.
_________________

Info N°1 : Xooit ayant fait une mise a jour, veuillez bien vouloir remplir la date d’anniversaire dans votre profil. Ceci pour le bien commun du forum.

Info N°2 : Suite à la MAJ de xooit il est désormais possible de prévenir un admin sans passer par les MP pour du flood abusif, des insultes ou tt autre motif non personnel par le biais du petit bouton « Alerter un Admin » sur votre post. Merci de vous servir de ce procèdé avec modération !



Sam 18 Oct - 12:15 (2008)
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